Mentions légales

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Éditeur du site

Le site stop-nuisibles06.com est édité par [À COMPLÉTER] (raison sociale), société [À COMPLÉTER] (forme juridique) au capital de [À COMPLÉTER], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER] (adresse du siège). L'entreprise est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER] sous le numéro [À COMPLÉTER] (RCS), et identifiée par le numéro SIRET [À COMPLÉTER]. Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]. Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER]. Pour toute question relative au site ou à son contenu, l'éditeur peut être contacté à l'adresse électronique [À COMPLÉTER] ou par téléphone au [À COMPLÉTER]. Activité : services de dératisation, désinsectisation et désinfection dans les Alpes-Maritimes.

Hébergeur du site

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. L'hébergeur assure la mise à disposition technique du site et la diffusion de ses pages sur le réseau. Il n'intervient ni dans la rédaction ni dans le choix des contenus publiés, qui relèvent de la seule responsabilité de l'éditeur. Toute demande relative au contenu du site doit donc être adressée à l'éditeur, dont les coordonnées figurent ci-dessus, et non à l'hébergeur. Les signalements de contenus manifestement illicites peuvent en revanche être portés à la connaissance de l'hébergeur dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site stop-nuisibles06.com, notamment les textes, la structure des pages, les visuels, les photographies, les logos, les icônes et les éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Les marques et dénominations citées sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute utilisation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

Responsabilité et liens

Les informations publiées sur ce site ont un caractère général et sont fournies à titre indicatif. Elles ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place par un professionnel, seul à même d'évaluer une situation précise et de définir un protocole adapté. L'éditeur s'efforce de maintenir le contenu exact et à jour, sans garantir qu'il soit exempt d'erreur ou d'omission, et se réserve le droit de le modifier à tout moment. Sa responsabilité ne saurait être engagée en raison d'une indisponibilité technique du site ou de l'usage fait des informations qui y figurent. Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise pas le contenu et dont il ne peut être tenu pour responsable.

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